4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

10 février 1843. Crédit de 545,86 francs pour le service de l’octroi. Travaux de plans de la rue de Billancourt. Paiement de 497,75 francs pour les frais de séjour de aliénés dans les hospices de Paris pendant l’année 1840. Créance de M. Huelle. Bornes fontaines.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/35

Date

1843

Langue des unités documentaires

Français,