1M - Édifices publics

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Cote/Cotes extrêmes

1M

Date

1028-1987

Importance matérielle

94 article(s)

Dimensions

5 ml

Modalités d'entrées

Versement

Marché de Billancourt. - Projet de construction : rapport descriptif, correspondance, plans (1893-1894). Acquisition de terrain : actes notariés, correspondance, plans, affiche (1895-1896). Adjudication et exécution des travaux : arrêtés, délibérations, cahier des charges, rapport, devis, liste des entreprises, soumissions des entreprises, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux, correspondance, affiche (1895-1899). Travaux de bitumage et d'écoulement des eaux, adjudication et exécution des travaux : arrêtés, délibérations, rapport, cahier des charges, devis, soumissions des entreprises, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux, décompte des travaux, correspondance, affiche (1898-1905).

Cote/Cotes extrêmes

1M91

Date

1893-1905

Présentation du contenu

Voir aussi sous-série 1 O.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination

Conditions d'accès

Communicable