PC88 2701, 3 avenue Charles De GaullePC88 2756, 45 à 51 bis rue Nationale, 30 et 39 avenue Emile Zola, 44 à 52 rue Yves Kermen, 187 à 189 rue du Vieux Pont de SèvresPC88 2779, 47 rue du Point du Jour, 23 à 34 quai du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, Villa des Rosiers (sans numéro), 11 à 53 rue Fanfan la Tulipe, 277 à 205 avenue le Jour se lève, 12 à 50 passage de l'Arroseur ArroséPC88 2794, 49 rue de Billancourt

Aide à la recherche

237W

Déplier tous les niveaux

237W

Cote/Cotes extrêmes

237W

Date

1986-1991

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 14 septembre 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1984-1985). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2004 (bordereau d'élimination n°43).

Modalités d'entrées

Versement

PC88 2701, 3 avenue Charles De GaullePC88 2756, 45 à 51 bis rue Nationale, 30 et 39 avenue Emile Zola, 44 à 52 rue Yves Kermen, 187 à 189 rue du Vieux Pont de SèvresPC88 2779, 47 rue du Point du Jour, 23 à 34 quai du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, Villa des Rosiers (sans numéro), 11 à 53 rue Fanfan la Tulipe, 277 à 205 avenue le Jour se lève, 12 à 50 passage de l'Arroseur ArroséPC88 2794, 49 rue de Billancourt

Cote/Cotes extrêmes

237W10

Date

1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 (M3-2/D-5)

Mots clés lieux

Billancourt (rue de), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Yves-Kermen (rue), Emile-Zola (avenue), Nationale (rue), Charles-de-Gaulle (avenue), Arroseur-Arrosé (passage de l'), Le-Jour-se-lève (avenue), Fanfan-la-Tulipe (rue), rosiers (villa des), Peupliers (rue des), Point-du-Jour (quai du), Point-du-Jour (rue du)