PC87 2007, 95 bis à 97 bis rue de BellevuePC87 2113, 40 rue de l'Est PC87 2177, 115 rue ThiersPC87 2223, 40 rue de l'EstPC87 2257, 242 boulevard Jean Jaurès, 2 bis rue d'Issy

Aide à la recherche

134W

Déplier tous les niveaux

134W

Cote/Cotes extrêmes

134W

Date

1985-1990

Importance matérielle

8 article(s)

Dimensions

0.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 1er mars 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1986-1989). Les éliminations réglementaires ont été réalisées en 2000 (bordereau d'élimination n°35).

Modalités d'entrées

Versement

PC87 2007, 95 bis à 97 bis rue de BellevuePC87 2113, 40 rue de l'Est PC87 2177, 115 rue ThiersPC87 2223, 40 rue de l'EstPC87 2257, 242 boulevard Jean Jaurès, 2 bis rue d'Issy

Cote/Cotes extrêmes

134W5

Date

1987-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1988 (M3-1/D-3)

Mots clés lieux

Issy (rue d'), Jean-Jaurès (boulevard), Thiers (rue), Est (rue de l'), Bellevue (rue de)