PC11 1839, 140 rue de Billancourt (2011)PC11 1842, 38 rue Anna-Jacquin (2011)PC11 1842M1, 38 rue Anna-Jacquin (2011)PC11 1842M2, 38 rue Anna-Jacquin (2011)PC11 1881, 165 rue du Vieux-Pont-de-Sèvres (2011)PC11 1896, 31 rue des Tilleuls (2011)PC11 1899, 61 route de la Reine (2011)

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1325W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1325W

Date

2002-2012

Importance matérielle

14 article(s)

Dimensions

1.4 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 7 janvier 2014.
Il regroupe des permis de construire (PC) (2002-2012).

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

1325W13

Date

2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-30/B-1)

Mots clés lieux