PC91 4295, 4 rue Jules SimoinPC91 4324, 39 rue Fessart PC91 4380, 65 rue de l'Est, 1 rue Emile DunoisPC91 4395, 3bis rue FessartPC91 4417, 10 quai du 4 Septembre , Rue du Port, Rue des AbondancesPC91 4421, 25 à 31 rue d'AguessauPC91 4456, 12 rue de SolférinoPC91 4619, 5 rue de la Paix

Aide à la recherche

336W

Déplier tous les niveaux

336W

Cote/Cotes extrêmes

336W

Date

1987-1993

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 14 février 1995.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 et 2004 (bordereaux d'élimination n°38 et 43).

Modalités d'entrées

Versement

PC91 4295, 4 rue Jules SimoinPC91 4324, 39 rue Fessart PC91 4380, 65 rue de l'Est, 1 rue Emile DunoisPC91 4395, 3bis rue FessartPC91 4417, 10 quai du 4 Septembre , Rue du Port, Rue des AbondancesPC91 4421, 25 à 31 rue d'AguessauPC91 4456, 12 rue de SolférinoPC91 4619, 5 rue de la Paix

Cote/Cotes extrêmes

336W11

Date

1991

Conditions d'accès

Communicable (M3-6/C-5)

Mots clés lieux

Emile-Dunois (rue), Est (rue de l'), Aguesseau (rue d'), Fessart (rue), Abondances (rue des), Port (rue du), Quatre-Septembre (quai du), Solférino (rue de), Jules-Simon (rue), Paix (rue de la)