PC08 1661, 18 rue Gutenberg (2008)PC08 1661M1, 18 rue Gutenberg (2008)PC08 1661M2, 18 rue Gutenberg (2008)PC08 1572, 59 rue Thiers (2008)PC08 1572M1, 59 rue Thiers (2008)PC08 1572M2, 59 rue Thiers (2008)

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1283W

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Cote/Cotes extrêmes

1283W

Date

2005-2011

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 21 février 2013.
Il regroupe des dossiers de permis de construire (PC) (2005-2011).

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

1283W10

Date

2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-27/E-6)

Mots clés lieux