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93W

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Cote/Cotes extrêmes

93W

Date

1979-1988

Importance matérielle

8 article(s)

Dimensions

0.84 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 12 septembre 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des autorisation de lotissement (LT), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1979-1988).

Modalités d'entrées

Versement

PC86 1497, 35 rue VauthierPC86 1544, 50 avenue Pierre GrenierPC86 1576, 134-140 rue GalliéniPC86 1634, 14 rue de la Ferme

Cote/Cotes extrêmes

93W5

Date

1986

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M3-1/A-4)

Mots clés lieux

Pierre-Grenier (avenue), Vauthier (rue), Ferme (rue de la), Gallieni (rue)