4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

31 mai 1855. Nouveau cimetière ; communication de l'enquête pour l'établissement projeté au lieu-dit les Belles Feuilles. Administration de M. Ollive, maire (avis du conseil).

Cote/Cotes extrêmes

4D5/49

Date

1855

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières