Aide à la recherche

1283W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1283W

Date

2005-2011

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 21 février 2013.
Il regroupe des dossiers de permis de construire (PC) (2005-2011).

Modalités d'entrées

Versement

PC05 1237, 4 rue Liot (2005)PC05 1237M1, 4 rue Liot (2005)PC05 1275, 3 rue Saint-Denis (2005)PC05 1275M1, 3 rue Saint-Denis (2005)

Cote/Cotes extrêmes

1283W1

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-27/E-6)

Mots clés lieux

Saint-Denis (rue), Liot (rue)