4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

25 mars 1888. Nouveau cimetière, ouverture du crédit nécessaire pour permettre le paiement des acquisitions de terrains.Nouveau cimetière, réclamation des sieurs Baffray et Picard. Chemin n°39, admission des demandes Tassel et Choisnet.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/10

Date

1888

Langue des unités documentaires

Français,