4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

15 février 1883. Création de cours d'allemand pour les écoles communales ; rejet. Demande de traitement de la directrice de l'école de filles et de la directrice de l'école maternelle de la rue Fessart ; rejet. Division en 4 classes de l'école de garçons à établir dans le quartier du Point du jour. Fixation des frais concernant l'instruction primaire pour 1884. Cession de terrains à la voie publique par M. Chevreuil. Demande de la communauté israëlite ; ordre du jour. Acquisition de 4 poteaux indicateurs en fonte. Pose de bancs dans le parc de la Mairie. Protestation contre le nivellement du chemin n°39 entre les ponts de Saint Cloud et de Sèvres. Approbation de diverses soumissions.