Aide à la recherche

237W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

237W

Date

1986-1991

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 14 septembre 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1984-1985). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2004 (bordereau d'élimination n°43).

Modalités d'entrées

Versement

PC89 3080, 23 boulevard Jean JaurèsPC89 3120, 19 rue d'AguesseauPC89 3123, 69 rue de SèvresPC89 3387, 20 rue Escudier, 6 à 12 rue de Verdun, 31 rue de Billancourt

Cote/Cotes extrêmes

237W13

Date

1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 (M3-2/D-5)

Mots clés lieux

Billancourt (rue de), Verdun (rue de), Escudier (rue), Jean-Jaurès (boulevard), Aguesseau (rue d'), Sèvres (rue de)