4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

2 mai 1845. Améliorations opérées dans la commune. Situation administrative pendant le cours d'année 1844. Dépenses faites sur la place du Parchamp pour l'arrachement des vieux arbres. Ameublement pour la nouvelle mairie. Circulaire relative au crédit et dépenses allouées par le conseil.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/72

Date

1845

Langue des unités documentaires

Français,