4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D9

Date

1867-1870

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

11 février 1868. Main levée d'une inscription d'office prise contre le baron de Rothschild. Curage d'égoûts communaux (dont rue de la Mairie et rue Collas). Bureau de bienfaisance : crédit pour acquisition de lait à l'asile des vieillards et achat de denrées alimentaires (fourneau économique).

Cote/Cotes extrêmes

4D9/11

Date

1868

Langue des unités documentaires

Français,