PC88 2903, 44 à 82 rue des Enfants du Paradis, 1 à 61 passage des Enfants du Paradis,1 à 25 place Marcel Pagnol, 35 à 57 place Abel GancePC89 2960, 1bis rue Chateaudun, 54-56 rue de Billancourt, 17 rue de l'Ancienne MairiePC89 2977, 30-30bis rue CarnotPC89 2994, 6bis, 8 et 10 rue DiazPC89 3103, 32 rue de La RochefoucauldPC89 3127, 14 rue Traversière

Aide à la recherche

403W

Déplier tous les niveaux

403W

Cote/Cotes extrêmes

403W

Date

1988-1994

Importance matérielle

14 article(s)

Dimensions

1.4 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 7 juin 1996.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des autorisations de lotissement (LT), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1988-1994).

Modalités d'entrées

Versement

PC88 2903, 44 à 82 rue des Enfants du Paradis, 1 à 61 passage des Enfants du Paradis,1 à 25 place Marcel Pagnol, 35 à 57 place Abel GancePC89 2960, 1bis rue Chateaudun, 54-56 rue de Billancourt, 17 rue de l'Ancienne MairiePC89 2977, 30-30bis rue CarnotPC89 2994, 6bis, 8 et 10 rue DiazPC89 3103, 32 rue de La RochefoucauldPC89 3127, 14 rue Traversière

Cote/Cotes extrêmes

403W6

Date

1989

Conditions d'accès

Communicable (M3-7/E-2)

Mots clés lieux

Marcel-Pagnol (place), Abel-Gance (place), Enfants-du-Paradis (passage des), Les-Enfants-du-Paradis (rue), Traversière (rue), La Rochefoucauld (rue de), Diaz (rue), Carnot (rue), Ancienne-Mairie (rue de l'), Billancourt (rue de), Châteaudun (rue de), Point-du-Jour (rue du)