DP11 1079, 34 rue Fessart DP11 1080, 16 avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny DP11 1081, 10 rue de Mollien DP11 1082, 63-65 rue de la Saussière DP11 1083, 16 route de la Reine DP11 1084, 60 rue de Fessart DP11 1085, 81 rue de Point-du-Jour DP11 1086, 17 rue du Belvédère DP11 1087, 158 boulevard Jean-Jaurès DP11 1088, 4 boulevard Jean-Jaurès DP11 1089, 45 rue Escudier DP11 1090, 32 rue Traversière

1371W

Cote/Cotes extrêmes

1371W

Date

2011-2011

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

1.7 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 7 octobre 2014.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2011).

Modalités d'entrées

Versement

Déclaration préalable

DP11 1079, 34 rue Fessart DP11 1080, 16 avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny DP11 1081, 10 rue de Mollien DP11 1082, 63-65 rue de la Saussière DP11 1083, 16 route de la Reine DP11 1084, 60 rue de Fessart DP11 1085, 81 rue de Point-du-Jour DP11 1086, 17 rue du Belvédère DP11 1087, 158 boulevard Jean-Jaurès DP11 1088, 4 boulevard Jean-Jaurès DP11 1089, 45 rue Escudier DP11 1090, 32 rue Traversière

Cote/Cotes extrêmes

1371W13

Date

2011

Conditions d'accès

Communicable (M1-32/E-1)

Mots clés lieux

Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny (avenue), Mollien (rue), Saussière (rue de la), Reine (route de la), Fessart (rue), Point-du-Jour (rue du), Belvédère (rue du), Jean-Jaurès (boulevard), Escudier (rue), Traversière (rue)