12 juillet 1845. Vote du tarif de l'octroi. Vote de 200 francs pour les hospices des enfants trouvés en 1844. Rétablissement d'un hangar et de cabinets d'aisance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (16 janvier 1840 - 8 mai 1847)

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

12 juillet 1845. Vote du tarif de l'octroi. Vote de 200 francs pour les hospices des enfants trouvés en 1844. Rétablissement d'un hangar et de cabinets d'aisance.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/79

Date

1845

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

INSTALLATION SANITAIRE PUBLIQUE, ABANDON D'ENFANT, OCTROI

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.