Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

15 mai 1853. Avis au sujet de l'enquête sur le plan parcellaire des terrains nécessaires à l'établissement du chemin de la Plaine. Décision relative à la location de la place du Parchamp. Fixation du traitement de l'agent-voyer communal pour 1853. Renouvellement de la police d'assurance des bâtiments communaux .Vote des honoraires dûs à M. Bérault, architecte. Rectification d'erreurs au tarif de l'octroi. Vote d'un crédit de 150 francs pour gratification aux employés de l'octroi. Autorisation d'acquérir une maison sise au 29 rue Saint-Denis pour l'asile des vieillards.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/9

Date

1853

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Saint-Denis (rue), Parchamp (place du)

Mots clés matières

FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, ETABLISSEMENT PUBLIC D'HOSPITALISATION, ACQUISITION DOMANIALE, RESEAU ROUTIER, OCTROI