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393W

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Cote/Cotes extrêmes

393W

Date

1986-1994

Importance matérielle

21 article(s)

Dimensions

2.36 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Aplpication du droit des sols effectué le 29 mars 1996.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1986-1994). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

PD93 5724 4 rue de la RochefoucaultPD93 5540, 82 rue Thiers, 66 rue Marcel DassaultPD93 5541, 82 rue Thiers, 66 rue Marcel DassaultPC87 2016, 38 rue Ferdinand PelloutierPC87 2159, 75ter rue du Point du JourPC87 2272, 86 à 92 rue Thiers, 77 à 79 rue Marcel Dassault, 23bis rue Danjou, sente des Badauds

Cote/Cotes extrêmes

393W11

Date

1987-1993

Conditions d'accès

Communicable (M3-7/D-5)

Mots clés lieux

Danjou (rue), La Rochefoucauld (rue de), Marcel-Dassault (rue), Fernand-Pelloutier (rue), Point-du-Jour (rue du), Thiers (rue), Badauds (sente des)