- Circulaires et arrêtés (1807-1823)- Instructions relatives aux décès des membres de la légion d'honneur et des militaires étrangers (1815-1818)- Instructions relatives aux fournitures pour les cantonnements de troupes (1813-1858)- Certificats de présence sous les drapeaux (1792-1856)- Certificats de bonne conduite (1815-1851)- Certificats de congés et de dispense (1810-1859)- Certificats de libération (1827-1853)- Certificats de visite (1831-1841)- Demandes de prolongation de congé (1841-1844)

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4H - Certificats, circulaires, instructions, cantonnement

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4H

Cote/Cotes extrêmes

4H

Date

1792-1920

Importance matérielle

3 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

- Circulaires et arrêtés (1807-1823)- Instructions relatives aux décès des membres de la légion d'honneur et des militaires étrangers (1815-1818)- Instructions relatives aux fournitures pour les cantonnements de troupes (1813-1858)- Certificats de présence sous les drapeaux (1792-1856)- Certificats de bonne conduite (1815-1851)- Certificats de congés et de dispense (1810-1859)- Certificats de libération (1827-1853)- Certificats de visite (1831-1841)- Demandes de prolongation de congé (1841-1844)

Cote/Cotes extrêmes

4H1

Date

1792-1859

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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