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336W

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Cote/Cotes extrêmes

336W

Date

1987-1993

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 14 février 1995.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 et 2004 (bordereaux d'élimination n°38 et 43).

Modalités d'entrées

Versement

PC89 3361, 171ter rue de SillyPC89 3412, 3 bis rue FessartPC89 3453, 20 rue GambettaPC89 3495, 175 à 177 boulevard Jean Jaurès, 110 avenue Victor Hugo, 78 rue de la BellefeuillePC88 2769, 23 à 34 quai du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, 47 rue du Point du Jour, villa des Rosiers