1M - Édifices publics

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Cote/Cotes extrêmes

1M

Date

1028-1987

Importance matérielle

94 article(s)

Dimensions

5 ml

Modalités d'entrées

Versement

Dépôt communal sente de la Belle-Feuille. - Construction d'un dépôt, exécution des travaux : arrêtés, délibérations, soumissions des entreprises, décompte définitif, correspondance, plans, documentation des entreprises.

Cote/Cotes extrêmes

1M83

Date

1912-1913

Présentation du contenu

Voir aussi sous-série 1 O.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination

Conditions d'accès

Communicable