Aide à la recherche

262W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

262W

Date

1984-1993

Importance matérielle

24 article(s)

Dimensions

2.4 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 10 juin 1993.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1985-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°43).

Modalités d'entrées

Versement

PC91 4713, 23 à 34 quai du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, 47 rue du Point du Jour, villa des Rosiers PC91 4723, 1 rue de ClamartPC91 4805, 33 rue ReinhartPC91 4908, 13 à 15 rue de l'Eglise, 1 à 5 rue TisserantPC91 5099, 1 rue de Clamart

Cote/Cotes extrêmes

262W23

Date

1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 (M3-3/A-1)

Mots clés lieux

Tisserant (rue), Eglise (rue de l'), Reinhardt (rue), Clamart (rue de), rosiers (villa des), Point-du-Jour (quai du), Peupliers (rue des), Point-du-Jour (rue du)