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160W

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Cote/Cotes extrêmes

160W

Date

1985-1990

Importance matérielle

9 article(s)

Dimensions

0.9 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 3 août 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1985-1990). Les éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 (bordereau d'élimination n°38).

Modalités d'entrées

Versement

PD89 3268, 20 à 22 rue des Longs PrésPD90 3665, 104 à 106 rue d'AguesseauPC 2736 :[manquant]DT88 2382, 10 rue TisserantDT88 2716, 35 rue des AbondancesDT89 3194, 39bis boulevard Jean JaurèsDT89 3198, 103-105 rue du Point-du-Jour, 263 boulevard Jean Jaurès, 1 à 15 avenue Pierre GrenierDT89 3210, 88 route de la ReineDT89 3220, 87 avenue Edouard-Vaillant, 6 passage LegrandDT89 3224,12 boulevard Jean JaurèsDT89 3229, 81 rue du Point-du-Jour DT89 3231 249 boulevard Jean JaurèsDT89 3234, 123 rue de Paris, 2 rue de l'Ancienne MairieDT89 3236, 54 avenue Jean-Baptiste ClémentDT89 3241, 247-247bis boulevard Jean JaurèsDT89 3244, 37 rue de Bellevue, 38 rue de SillyDT89 3246, 49 rue du Dôme,145 boulevard de la RépubliqueDT89 3247, 77 rue de la Saussière, 144 boulevard Jean JaurèsDT89 3251, 25 avenue du Général Leclerc,1 rue HeyraultDT89 3256, 86-88 boulevard de la RépubliqueDT89 3265,128 route de la ReineDT89 3287, 78 avenue Jean-Baptiste ClémentDT89 3288, FANTOMEDT89 3409, 7 rue d'Aguesseau, 75 rue des TilleulsDT89 3423, 207 boulevard Jean JaurèsDT89 344, 17 rue de l'Eglise, 8 rue Tisserant