1256W

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Cote/Cotes extrêmes

1256W

Date

2009-2010

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 13 juillet 2012.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2009-2010).

Modalités d'entrées

Versement

DP09 0435, 46 rue de Meudon DP09 0436, 203 rue Galliéni DP09 0437, 127 rue de Billancourt DP09 0439, 11 rue du Parchamp DP09 0442, 58 rue Gallieni DP09 0443, 71 avenue Jean-Baptiste Clément DP09 0445, 16 rue de Bellevue DP09 0446, 14 rue Edouard Detaille DP09 0447, 37 rue des Tilleuls DP09 0448, 35 rue Thiers DP09 0449, 27 rue de l'Ancienne Mairie DP09 0450, 5 boulevard Jean Jaurès DP09 0451, 4-10 rue de Bellevue

Cote/Cotes extrêmes

1256W2

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-25/C-1)