1256W

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Cote/Cotes extrêmes

1256W

Date

2009-2010

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 13 juillet 2012.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2009-2010).

Modalités d'entrées

Versement

DP09 0476, 213 boulevard Jean Jaurès DP09 0477, 119 rue Thiers DP09 0478, 130 rue du Point-du-Jour DP09 0479, 16 avenue Jean-Baptiste Clément DP09 0480, 8 boulevard Jean Jaurès DP09 0481, 32 rue Vauthier DP09 0482, 11 boulevard Jean Jaurès DP09 0483, 82 rue de Billancourt DP09 0484, 22 rue de l'Est DP09 0485, 126 route de la Reine DP09 0487, 7 rond-Point Rhin et Danube DP09 0488, 12-14 rue Béranger DP09 0489, 12 boulevard Jean Jaurès DP09 0490, 25 rue Emile Landrin DP09 0491, 2-2bis avenue du Stade de Courbertin DP09 0492, 100 rue du Château

Cote/Cotes extrêmes

1256W5

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-25/C-1)