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134W

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Cote/Cotes extrêmes

134W

Date

1985-1990

Importance matérielle

8 article(s)

Dimensions

0.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 1er mars 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1986-1989). Les éliminations réglementaires ont été réalisées en 2000 (bordereau d'élimination n°35).

Modalités d'entrées

Versement

PC88 2895, 4-4bis avenue des Mimosas, rue de Sèvres (sans numéro)PC89 2950, 86 à 90 rue du Dôme PC89 3044, 71 rue d'AguesseauPC89 3020, 130-136 rue de Silly, 2 passage Silly, 386-440 avenue du Maréchal Juin

Cote/Cotes extrêmes

134W7

Date

1988-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1988 (M3-1/D-3)

Mots clés lieux

Sèvres (rue de), Dôme (rue du), Maréchal-Juin (avenue du), Silly (passage), Silly (rue de), Aguesseau (rue d'), Mimosas (rue des)