13 mai 1866. Compte administratif ; exposé de la situation financière. Droits de place sur la voie publique. Nomination d'une commission pour la fixation des indemnités à allouer pour cessions de terrain à la voie publique. Fête de Boulogne. Recensement quinquennal de la population. Marché couvert.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (31 juillet 1864 - 19 mai 1867)

Cote/Cotes extrêmes

4D8

Date

1864-1867

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

13 mai 1866. Compte administratif ; exposé de la situation financière. Droits de place sur la voie publique. Nomination d'une commission pour la fixation des indemnités à allouer pour cessions de terrain à la voie publique. Fête de Boulogne. Recensement quinquennal de la population. Marché couvert.

Cote/Cotes extrêmes

4D8/19

Date

1866

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

MARCHE DE DETAIL, RECENSEMENT DE POPULATION, FETE, ACQUISITION DOMANIALE, DROIT DE PLACE, FINANCES COMMUNALES

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.