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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

11 septembre 1885. Elections législatives du 4 octobre 1885, vote d'un crédit de 1500 francs. Marché, approbation des charges pour la perception des droits de place. Modification du tarif d'octroi. Voie nouvelle entre le boulevard de Strasbourg et la sente des Aveugles. Caisse des écoles, modification des statuts. Remplacement du bureau d'octroi du pont de Billancourt. Compagnie des sapeurs-pompiers, secours au sergent Duval et au sapeur Autin.

Cote/Cotes extrêmes

4D14/31

Date

1885

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Billancourt (pont de), Jean-Jaurès (boulevard), Aveugles (sente des)

Mots clés matières

OEUVRES SCOLAIRES, SAPEUR POMPIER, DROIT DE PLACE, OCTROI, RESEAU ROUTIER, ELECTION LEGISLATIVE, MARCHE DE DETAIL