PD99 0286, 47 bis rue Thiers PD99 0288, 14 rue des Fossés Saint-Denis PD99 0289, 17 rue Michelet PD99 0290, 4-12 rue Félix d'Herelle PD99 0293, 37-39 rue des Tilleuls PD99 0295, 36 rue Gambetta PD99 0296, 58 rue Marcel Dassault PD99 0297, 7-11 rue d'Aguesseau, 73-75 rue des Tilleuls PD99 0298, 12 villa des Tilleuls PD99 0299,, 66 route de la Reine PD99 0300, 102-102 bis rue du Château PD99 0301, 214 boulevard Jean Jaurès

Aide à la recherche

865W

Déplier tous les niveaux

865W

Cote/Cotes extrêmes

865W

Date

1995-2000

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.68 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 27 mai 2004.
Il regroupe des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1995-2000).

Modalités d'entrées

Versement

PD99 0286, 47 bis rue Thiers PD99 0288, 14 rue des Fossés Saint-Denis PD99 0289, 17 rue Michelet PD99 0290, 4-12 rue Félix d'Herelle PD99 0293, 37-39 rue des Tilleuls PD99 0295, 36 rue Gambetta PD99 0296, 58 rue Marcel Dassault PD99 0297, 7-11 rue d'Aguesseau, 73-75 rue des Tilleuls PD99 0298, 12 villa des Tilleuls PD99 0299,, 66 route de la Reine PD99 0300, 102-102 bis rue du Château PD99 0301, 214 boulevard Jean Jaurès

Cote/Cotes extrêmes

865W8

Date

1999

Conditions d'accès

Communicable (M3-19/C-3)

Mots clés lieux

Thiers (rue), Fossés-Saint-Denis (rue des), Michelet (rue), Félix d'Herelle (avenue), Tilleuls (rue des), Gambetta (rue), Marcel-Dassault (rue), Aguesseau (rue d'), Tilleuls (villa des), Reine (route de la), Château (rue du), Jean-Jaurès (boulevard)