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432W

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Cote/Cotes extrêmes

432W

Date

1988-1995

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

1.6 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 31 décembre 1996.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des certificats d'urbanisme (CU) (1988-1995). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2014 (bordereau d'élimination n°129) : seuls ont été gardés les certificats d'urbanisme concernant des détachements de parcelles de terrain bâti (Code de l'urbanisme, L 111-5 ; existe jusqu'en 2001).

Modalités d'entrées

Versement

PC93 5716 (1993), 187 boulevard Jean JaurèsPC93 5731 (1993), 64 à 70 avenue Jean-Baptiste Clément, 5 à 7 rue Anna JacquinPC93 5746 (1993), 41 rue GutembergPC93 5818 (1993), 67 route de la ReinePC93 5880 (1993), 247 rue de GallieniPC93 5886 (1993), 7 à 19 rue Diaz, 14 à 20 rue ReinhartPC93 5894 (1993), 82bis à 86bis rue GallieniPC93 5901 (1993-1994), 20-22 rue Gambetta, 19 à 21 rue de la Rochefoucault

Cote/Cotes extrêmes

432W14

Date

1993-1994

Conditions d'accès

Communicable (M3-8/A-7)

Mots clés lieux

Jean-Baptiste-Clément (avenue), Jean-Jaurès (boulevard), Anna-Jacquin (rue), Reine (route de la), Gutenberg (rue), Diaz (rue), Reinhardt (rue), Gallieni (rue), Gambetta (rue), La Rochefoucauld (rue de)