10K - Personnel communal

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

10K

Date

1815-1976

Importance matérielle

191 article(s)

Dimensions

16.5 ml

Modalités d'entrées

Versement

- Etats de paiement par services : ravitaillement, centre d'orientation professionnelle, dispensaire, préventorium, chômage, assistance prévoyance et famille, bureau d'hygiène, cantine, voirie, recensement militaire, enlèvement des ordures ménagères, halles et marchés, honoraires des consultations médico-sociales des sociétés sportives de Boulogne-Billancourt, service des allocations militaires, architecture, ateliers municipaux, bibliothèque, cimetière, pouponnière, cours complémentaire commercial (1943-1946)

Cote/Cotes extrêmes

10K46

Date

1943-1946

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969 (M2-6/C-7)