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137W

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Cote/Cotes extrêmes

137W

Date

1984-1989

Importance matérielle

10 article(s)

Dimensions

1.1 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 13 mars 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1983-1989). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2000 (bordereau d'élimination n°38).

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés lieux

Edouard-Vaillant (avenue)

PC87 1886, 57 à 60 quai Alphonse Le Gallo PC87 1926, 55 rue de Bellevue, 66 rue de Silly PC87 2033, 47 à 49 avenue Edouard Vaillant PC88 2509, 10 rue de La Rochefoucauld

Cote/Cotes extrêmes

137W10

Date

1987-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 (M3-1/D-6)

Mots clés lieux

La Rochefoucauld (rue de), Edouard-Vaillant (avenue), Silly (rue de), Bellevue (rue de), Alphonse-Le Gallo (quai)