208W

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Cote/Cotes extrêmes

208W

Date

1872-1992

Importance matérielle

432 article(s)

Dimensions

33 ml

Origine

Hygiène et Salubrité

Histoire de la conservation

Versement du service Hygiène et santé effectué le 22 avril 1992.
Il regroupe les dossiers de casiers sanitaires et permis de construire) (1870-1992), initialement répartis entre les versements 208 W, 211 W, 249 W et la sous-série 3 I.

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

208W5

Autres Cotes

208W2;208W3;211W1

Date

1888-1974

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Mots clés matières

25 rue d’Aguesseau (café restaurant)Demandeur : Abdallah MohamedObjet : modification d'une façade de commerceDossier : permis de construire, avis du service Architecture, arrêté, certificat de conformité, avis de l’architecte des bâtiments de France, 1 plan.Plan : façade, plan et coupe du restaurant.

Cote/Cotes extrêmes

208W5/14

Date

1967-1968

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Langue des unités documentaires

Français,