10K - Personnel communal

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

10K

Date

1815-1976

Importance matérielle

191 article(s)

Dimensions

16.5 ml

Modalités d'entrées

Versement

- Remplacement de Mr MANGIN, receveur municipal (1934)- Bulletin de documentation de l'union des caisses d'assurances sociales de la région parisienne, n° 263 (20 décembre 1940)- Ordonnances statuant en matière de Législation du Travail pour les Territoires de la France occupée (1943)- Demandes de main-d'œuvre au maire (1940-1944)- Liste nominative du personnel (1940-1944)- Etat numérique du personnel (1940-1945)- Organisation du service du ravitaillement et liste du personnel (1942-1946)- Personnel privé d'emploi pendant l'occupation allemande- Exode de juin 1940- Déclarations d'accidents du travail (1941-1942)- Agents logés pour nécessité de service : contrats de location (1927-1949)

Cote/Cotes extrêmes

10K35

Date

1934-1949

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1948 (M2-6/C-5)