PD88 2738, 64 et 66 rue de BillancourtPD88 2743, 160 et 162 rue d'Aguesseau, 149 rue GalliéniPD88 2747, 21 rue DiazPD88 2776, 213 boulevard Jean JaurèsPD88 2786, 138 rue du Point du JourPD88 2791, 69 rue de BellevuePD88 2807, 150 à 152 route de la Reine, 3 à 9 et 6 à 8 rue de Bellevue, 153 et 155 bis rue de ParisPD88 2809, 150 à 152 route de la Reine, 3 à 9 et 6 à 8 rue de Bellevue, 153 et 155 bis rue de ParisPD88 2850, 259 rue GalliéniPD88 2814, 46 rue FessartPD88 2816, 7 villa des Entrepreneurs, 10 rue Esnault Pelterie

Aide à la recherche

131W

Déplier tous les niveaux

131W

Cote/Cotes extrêmes

131W

Date

1985-1991

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 23 janvier 1990.
Il regroupe des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1985-1989). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 1998 (bordereau d'élimination n°31).

Modalités d'entrées

Versement

PD88 2738, 64 et 66 rue de BillancourtPD88 2743, 160 et 162 rue d'Aguesseau, 149 rue GalliéniPD88 2747, 21 rue DiazPD88 2776, 213 boulevard Jean JaurèsPD88 2786, 138 rue du Point du JourPD88 2791, 69 rue de BellevuePD88 2807, 150 à 152 route de la Reine, 3 à 9 et 6 à 8 rue de Bellevue, 153 et 155 bis rue de ParisPD88 2809, 150 à 152 route de la Reine, 3 à 9 et 6 à 8 rue de Bellevue, 153 et 155 bis rue de ParisPD88 2850, 259 rue GalliéniPD88 2814, 46 rue FessartPD88 2816, 7 villa des Entrepreneurs, 10 rue Esnault Pelterie

Cote/Cotes extrêmes

131W11

Date

1988-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 (M3-1/D-2)

Mots clés lieux

Esnault-Pelterie (rue), Entrepreneurs (villa des), Fessart (rue), Point-du-Jour (rue du), Jean-Jaurès (boulevard), Diaz (rue), Gallieni (rue), Aguesseau (rue d'), Billancourt (rue de), Paris (rue de), Bellevue (rue de), Reine (route de la)