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134W

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Cote/Cotes extrêmes

134W

Date

1985-1990

Importance matérielle

8 article(s)

Dimensions

0.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 1er mars 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1986-1989). Les éliminations réglementaires ont été réalisées en 2000 (bordereau d'élimination n°35).

Modalités d'entrées

Versement

PC86 1630, 130-136 rue de Silly, 386-440 avenue du Maréchal Juin, 2-10 impasse Silly

Cote/Cotes extrêmes

134W2

Date

1986

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1988 (M3-1/D-3)

Mots clés lieux

Maréchal-Juin (avenue du), Silly (rue de), Silly (passage)