4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

21 août 1878. Nivellement de la rue de Saint Cloud prolongée. Aliénation d'un terrain communal par suite d'alignement à donner au chemin vicinal n°45. Rue des Longs Prés. Prolongement de l'impasse Gonet. Nomination d'un professeur de dessin aux écoles communales. Etablissement de nouvelles bornes-fontaines.

Cote/Cotes extrêmes

4D12/32

Date

1878

Langue des unités documentaires

Français,