PD98 0194, 29bis rue Traversière PD98 0195, 49 rue Fernand Pelloutier PD98 0196, 59 rue d'Aguesseau PD98 0197, 94 avenue du Général Leclerc PD98 0199, 22 villa Marie-Justine PD98 0200, 10bis-12 avenue des Mimosas PD98 0201, 9-11 rue de Verdun PD98 0202, 55 route de la Reine PD98 0203, 221bis boulevard Jean Jaurès PD98 0204, 57 rue d'Aguesseau PD98 0206, 41 boulevard d'Auteuil PD98 0207, 67 rue Galliéni

Aide à la recherche

890W

Déplier tous les niveaux

890W

Cote/Cotes extrêmes

890W

Date

1993-1998

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

2.16 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 27 septembre 2004.
Il regroupe des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1993-1998).

Modalités d'entrées

Versement

PD98 0194, 29bis rue Traversière PD98 0195, 49 rue Fernand Pelloutier PD98 0196, 59 rue d'Aguesseau PD98 0197, 94 avenue du Général Leclerc PD98 0199, 22 villa Marie-Justine PD98 0200, 10bis-12 avenue des Mimosas PD98 0201, 9-11 rue de Verdun PD98 0202, 55 route de la Reine PD98 0203, 221bis boulevard Jean Jaurès PD98 0204, 57 rue d'Aguesseau PD98 0206, 41 boulevard d'Auteuil PD98 0207, 67 rue Galliéni

Cote/Cotes extrêmes

890W17

Date

1998

Conditions d'accès

Communicable (M3-20/C-7)

Mots clés lieux

Traversière (rue), Fernand-Pelloutier (rue), Aguesseau (rue d'), Général-Leclerc (avenue du), Marie-Justine (villa), Mimosas (rue des), Verdun (rue de), Reine (route de la), Jean-Jaurès (boulevard), Auteuil (boulevard d'), Gallieni (rue)