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495W

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Cote/Cotes extrêmes

495W

Date

1990-1996

Importance matérielle

7 article(s)

Dimensions

0.84 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 9 janvier 1998.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1990-1996).

Modalités d'entrées

Versement

PC95 0034, 4bis boulevard Jean-Jaurès PC95 0050, 193 boulevard Jean-Jaurès PC95 0063, 178-180 rue Galliéni PC95 0073, 14-14bis rue de l'Est PC95 0089 PC95 0121, 12-12bis rue de Clamart PC95 0130, 2 avenue du Stade-de-CoubertinPC95 0146, 39bis rue de la Belle-Feuille PC95 0152, 193 boulevard Jean-Jaurès

Cote/Cotes extrêmes

495W5

Date

1995-1996

Conditions d'accès

Communicable (M3-9/B-7)

Mots clés lieux

Stade-de-Coubertin (avenue du), Gallieni (rue), Est (rue de l'), Clamart (rue de), Belle-Feuille (rue de la), Jean-Jaurès (boulevard)