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432W

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Cote/Cotes extrêmes

432W

Date

1988-1995

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

1.6 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 31 décembre 1996.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des certificats d'urbanisme (CU) (1988-1995). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2014 (bordereau d'élimination n°129) : seuls ont été gardés les certificats d'urbanisme concernant des détachements de parcelles de terrain bâti (Code de l'urbanisme, L 111-5 ; existe jusqu'en 2001).

Modalités d'entrées

Versement

PC93 5505 (1993), 78 avenue Pierre Grenier, 40 rue du Point du JourPC93 5527 (1993), 6 rue de l'Est, 74 à 74bis avenue Victor HugoPC93 5532 (1993), 7 rue de Montmorency, 34 rue Saint DenisPC93 5614 (1993), 67 route de la ReinePC93 5675 (1993), 12-12bis rue DiazPC93 5681 (1993), 6 rue de l'Est, 74 à 74bis avenue Victor HugoPC93 5704 (1993), 7 à 15 rue Diaz, 14 à 18 rue Reinhart

Cote/Cotes extrêmes

432W13

Date

1993

Conditions d'accès

Communicable (M3-8/A-7)

Mots clés lieux

Pierre-Grenier (avenue), Point-du-Jour (rue du), Saint-Denis (rue), Montmorency (rue de), Est (rue de l'), Reine (route de la), Victor-Hugo (avenue), Diaz (rue), Reinhardt (rue)