PC05 1339, 81 rue Yves-Kermen (2005)

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1257W

Déplier tous les niveaux

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Cote/Cotes extrêmes

1257W

Date

2004-2011

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 30 juillet 2012.
Il regroupe des permis de construire (PC) (2004-2011).

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire

PC05 1339, 81 rue Yves-Kermen (2005)

Cote/Cotes extrêmes

1257W2

Autres Cotes

1257W3

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-25/C-3)

Mots clés lieux

Yves-Kermen (rue)

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