17 mai 1874. Rôle du balayage de 1874. Droits de stationnement sur la voie publique en 1874. Taxes recouvrables. Demande de bourse (Mme veuve Guerber). Entretien des chemins vicinaux : prolongation pour un an du bail Huguet. Budget additionnel de 1874.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (1er octobre 1871 - 30 décembre 1876)

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

17 mai 1874. Rôle du balayage de 1874. Droits de stationnement sur la voie publique en 1874. Taxes recouvrables. Demande de bourse (Mme veuve Guerber). Entretien des chemins vicinaux : prolongation pour un an du bail Huguet. Budget additionnel de 1874.

Cote/Cotes extrêmes

4D11/33

Date

1874

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES, BOURSE D'ETUDES, RESEAU ROUTIER

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