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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D16

Date

1891-1894

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

11 décembre 1891. Ouverture de la séance. Compagnie générale des omnibus, enquête sur le projet de traction mécanique. Frais d'externat des enfants de la commune dans les écoles primaires supérieures, vote d'un crédit. Soutien de famille. Pont sur la Seine, avis favorable. Pétition pour la rue des Peupliers. Nouveau cimetière, fourniture d'arbres, demande de crédit. Mémoires approuvés pour régularisation.

Cote/Cotes extrêmes

4D16/2

Date

1891

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Pierre-Grenier (avenue), Peupliers (rue des), Seine (la), Cimetière Pierre-Grenier

Mots clés matières

OUVRAGE D'ART, ESPACE VERT, CIMETIERE, CONSCRIPTION, ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE, TRANSPORT EN COMMUN