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553W

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Cote/Cotes extrêmes

553W

Date

1990-1997

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 7 septembre 1998.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1990-1997).

Modalités d'entrées

Versement

PC90 3877, 24 à 26 quai Alphonse le GalloPC90 3973, 158 boulevard Jean Jaurès

Cote/Cotes extrêmes

553W1

Date

1990

Conditions d'accès

Communicable (M3-10/A-2)

Mots clés lieux

Alphonse-Le Gallo (quai), Jean-Jaurès (boulevard)