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140W

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Cote/Cotes extrêmes

140W

Date

1984-1990

Importance matérielle

5 article(s)

Dimensions

0.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 26 juin 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1990). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 et 2014 (bordereau d'élimination n°38 et 129).

Modalités d'entrées

Versement

PC89 3535, 56 à 60 rue de Paris PC90 3655, 24 rue Emile Landrin PD87 2068, 30 rue Carnot PD88 2929, 29 rue de Bellevue PD89 3021, 255 à 257 rue Galliéni PD89 3047, 30 bis rue Carnot PD89 3051, 259 rue Galliéni PD89 3191, 58 à 62 rue de Bellevue PD89 3298, 69 rue de Bellevue PD89 3516, 6 à 16 rue des Peupliers PD89 3542, 57 rue de La RochefoucauldPD89 3554, 10 rue Blondeau

Cote/Cotes extrêmes

140W5

Date

1987-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M3-1/D-8)

Mots clés lieux

Carnot (rue), Gallieni (rue), Peupliers (rue des), La Rochefoucauld (rue de), Bellevue (rue de), Blondeau (rue), Paris (rue de), Emile-Landrin (rue)