PC10 1825, 107 rue du Château (2010)PC10 1825M1, 107 rue du Château (2010)PC10 1825M2, 107 rue du Château (2010)PC10 1826, 24 rue des Princes (2010)PC10 1826M1, 24 rue des Princes (2010)PC10 1827, 110 rue Galliéni (2010)

Aide à la recherche

1325W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1325W

Date

2002-2012

Importance matérielle

14 article(s)

Dimensions

1.4 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 7 janvier 2014.
Il regroupe des permis de construire (PC) (2002-2012).

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

1325W12

Date

2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-30/B-1)

Mots clés lieux