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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

11 mars 1847. Note de 2000 francs pour les réparations à faire aux bâtiments de la mairie. Approbation du traité fait avec M. Leroy pour le logement de l'employé de l'octroi au bureau de Longchamp. Vote de 300 francs à M. Lafosse. Rejet du voeu du conseil par le bureau de bienfaisance. Vote de 300 francs pour M. Huttemin, instituteur communal. Nomination d'une commission pour la réception des rues du quartier Fessard.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/110

Date

1847

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Fessart (rue), Charles-de-Gaulle (avenue)

Mots clés matières

RESEAU ROUTIER, INSTITUTEUR, STRUCTURE COMMUNALE D'AIDE SOCIALE, OCTROI, HOTEL DE VILLE