1371W

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Cote/Cotes extrêmes

1371W

Date

2011-2011

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

1.7 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 7 octobre 2014.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2011).

Modalités d'entrées

Versement

DP11 0941, 2 avenue Charles-de-Gaulle DP11 0942, 2 rue du Transvaal DP11 0943, 21 rue Emile DunoisDP11 0944, 46 rue de Meudon DP11 0945, 70 route de la Reine DP11 0946, 49 avenue Emile-Zola DP11 0947, 67 rue de Sèvres DP11 0948, 18 rue Saint-Denis DP11 0949, 2b boulevard Anatole-France DP11 0950, 6 rue Louis-Pasteur DP11 0951, 6 rue des Pins DP11 0952, 91 rue Yves-Kermen DP11 0953, 40 rue Yves-Kermen